Marque expirée - Marque en non vigueur

MERLIN ET DELAUNAY
GM LOGISTIC SAS

Numéro de dépôt :
3537292
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017
MERLIN ET DELAUNAY de GM LOGISTIC

Présentation de la marque MERLIN ET DELAUNAY

Déposée le 12 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GM LOGISTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERLIN ET DELAUNAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GM LOGISTIC domicilié(e) 8 RUE JACQUARD,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 071 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GM LOGISTIC domicilié(e) 8 RUE JACQUARD,25000 BESANCON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERLIN ET DELAUNAY est expirée depuis le 12 novembre 2017.

GM LOGISTIC a également déposé les autres marques suivantes : FELINE , MERLIN DELAUNAY , FELINE , Quand ... devient tentation , Féline , Quand le bijou devient tentation , Quand le serpent devient tentation , Quand le diamant devient tentation , Quand l'été devient tentation , FASHION 9


GM LOGISTIC SAS - 8 RUE JACQUARD,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 493071062


GM LOGISTIC - 8 RUE JACQUARD,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 10 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646455 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.